Voyager seul avec son enfant : lettre assermentée ou pas ?
Je pars dimanche pour Disney World avec ma fille. Mon mari ne voyageant pas avec nous, il me faut apporter une lettre signée de sa main et de celle d'un autre témoin pour prouver qu'il est d'accord (sous-entendre : que je ne suis pas en train de kidnapper notre fille chérie !).
Sur le site du ministère des Affaires étrangères et Commerce international Canada (où un modèle de lettre est disponible), on nous dit que n'importe quel témoin peut faire l'affaire, mais qu'il est « conseillé de la faire certifier ou d'y faire apposer un tampon ou un sceau par un représentant officiel autorisé à faire prêter serment ou à recevoir une déclaration solennelle (par exemple un commissaire à l’assermentation, un notaire, un avocat) ».
Nous sommes jeudi. Nous décollons dimanche matin. Bien sûr, j'aurais pu opter pour la solution facile et demander à un ami d'être notre témoin. Mais la première fois que je suis partie seule avec ma fille, quelques jours avant de célébrer son premier anniversaire, c'est ce que j'avais fait. Et nous avons été interceptées... de retour au pays. Vous avez bien lu : pour quitter le Canada, aucun problème. Mais en arrivant à Dorval, le douanier a décidé que j'avais l'air suspect. Un agent m'a interrogée. J'avais beau lui dire que le père de l'enfant nous attendait de l'autre côté de la porte, rien à faire. L'incident n'aura finalement été que pénible - une petite demi-heure perdue - mais j'ai eu ma leçon : désormais, je fais certifier mes lettres de consentement.
Les voyages suivants m'ont donné raison. Le père de ma fille étant d'origine sénégalaise, celle-ci a le teint pas mal plus basané que sa mère. Alors presque chaque fois, le même scénario se répète : un agent m'accoste pour me demander si je suis munie d'une lettre m'autorisant à voyager avec ma puce. Tous me disent la même chose : les enlèvements d'enfants sont fréquents.
Seulement voilà. L'amie fantastique qui vole à ma rescousse quand j'ai de telles lettres à faire signer habite loin de Montréal. Impossible d'avoir la lettre assermentée avant notre départ. L'idée de me retrouver avec une facture salée chez un avocat ne me faisant pas particulièrement plaisir, j'ai fait appel à mes amis Facebook pour savoir si d'autres options s'offraient à moi. À ma grande surprise, en quelques minutes, j'avais une bonne dizaine de réponses !
La première piste que j'ai explorée est celle de l'outil de recherche du site Web de Justice Québec. En entrant son code postal, on obtient une liste des commissaires à l'assermentation se trouvant le plus près de chez soi. J'appelle la première personne de la liste. « Je n'assermente plus que des documents à l'interne », m'apprend cette employée d'une grande compagnie. J'appelle la seconde. « Elle ne travaille plus chez nous », m'annonce la réceptionniste. Je décide d'explorer une autre piste.
« Dans presque toutes les institutions financières il y a un commissaire », m'écrit Denis, un vieil ami. J'appelle ma banque. « Oui, nous en avons quelques-uns », me dit la réceptionniste. Deux minutes plus tard, j'avais un rendez-vous. Le dossier sera donc clos cet après-midi. Et ce sera gratuit !
Morale de l'histoire : ça ne vaut vraiment pas le coup de payer un notaire ou un avocat pour ce genre de document. Les personnes autorisées à certifier des documents étant beaucoup plus faciles à trouver qu'on pourrait le croire à prime abord, mieux vaut toutefois prendre le temps de se plier à ces procédures, histoire d'éviter les mauvaises surprises. Il est possible que personne ne vous demande de lettre, remarquez (ça m'est arrivé une fois). Mais qui a envie de voir ses vacances gâchées à cause d'une signature qu'il aurait été si facile d'obtenir ?
Pour ceux qui veulent se simplifier la vie, une autre copine m'a dit qu'elle a pu obtenir la lettre assermentée par l'entremise de son agent de voyage moyennant des frais de 5 $. Bref, plusieurs options s'offrent à nous. Je vous conseille cependant de vous y prendre un peu plus à l'avance que moi ! ;-)
MÀJ : J'ai ma lettre ! La commissaire à l'assermentation que j'ai vue à la Banque Nationale m'a confirmé que les banques tentent généralement d'avoir au moins un commissaire dans leur équipe, mais que cela n'est pas toujours possible.
MÀJ 13 février: Nous sommes rentrées hier. À l'aller, on m'a demandé ma lettre à deux reprises et une fois à notre retour au Canada.
Commentaires
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Rédigé par : Milou | 4 fév 2010 12:55:32
Moi ce sont les pères de mes filles qui ont voyagé avec elle.
À toutes les fois, j'ai fait "estampillé" la chose par une commissaire à l'assermentation de la Caisse Populaire près de chez-moi. Gratuit, pas de rendez-vous, rapide. Quand mon conjoint est revenu de Belgique à l'automne, on lui a demandé la lettre pour la première fois. Ils ont trouvé les Belges bizarres de ne pas l'avoir demandé. Pourtant, Dorval ne l'avait pas demandé non plus pour les laisser quitter le pays ;)
Rédigé par : Sonia | 4 fév 2010 14:01:03
Nous on est aller à la mairie de Longueuil pour trouver un commissaire à l'assermentation. Aucun rendez-vous à prendre, aucun frais, suffit d'y aller pendant les heures ouvrables. Par contre, ça ne leur arrive pas souvent, alors ils sont un peu perdu quand on leur demande :)
Rédigé par : Julie-Soleil | 4 fév 2010 14:13:31
Suis allée un tout petit week-end à New York avec mes trois puces et me suis fait demander le papier officiel au retour. Étais bien contente d'avoir pris le temps de rédiger la lettre. Comme tu le mentionnes dans ton texte, je me suis inspirée du modèle proposée par le ministère des Affaires étrangères. Avec ce modèle sauvegardé dans mon ordi, plus besoin de chercher tous les numéros de passeport et tout et tout à chaque fois.
Pour assermenter le tout, j'ai eu appel à une conaissance qui est commissaire à l'assermentation dans les salons funéraires. Oui oui! Toutes les institutions funéraires ont un commissaire à l'assermentation et comme tous les villages ont un salon funéraire... ça peut être un moyen simple de faire signer un papier sans parcourir la ville!
Rédigé par : Marie-Julie Gagnon | 4 fév 2010 14:19:34
@Milou @Sonia et @Julie-Soleil: Merci beaucoup pour ces infos très pertinentes!
Rédigé par : Etolane | 4 fév 2010 16:00:37
Super instructif! Merci de tous ces conseils avisés! :) Profitez bien de votre voyage au pays des princesses...
Rédigé par : Sophie | 4 fév 2010 22:49:41
le greffier de ville peut assermenter gratuitement aussi.
Rédigé par : Nadine | 18 sep 2010 23:04:01
Merci de prendre le temps de partager l'information..c'est très apprécié!!
Nadine
Rédigé par : Nadine | 18 sep 2010 23:04:02
Merci de prendre le temps de partager l'information..c'est très apprécié!!
Nadine
Rédigé par : dahaoui | 13 oct 2010 14:39:58
merci beaucoup pour ces information
Rédigé par : Emilie | 29 nov 2010 14:25:59
Je te remercie beaucoup pour ton article très clair et très précieux. J'ai trouvé un commissaire assermenté à 200 m de chez moi !!